Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 23 - Procès-verbal du 29 janvier 2015
OTTAWA, le jeudi 29 janvier 2015
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Enverga, Mockler, Moore, Ogilvie, Oh, Plett, Rivard, Tardif et Unger (10).
Également présents : Aïcha Coulibaly et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'agriculture et d'agroalimentaire. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne du commerce des semences :
Patty Townsend, chef de la direction.
CropLife Canada :
Dennis Prouse, vice-président, Affaires gouvernementales.
Fédération canadienne de l'agriculture :
Humphrey Banack, vice-président (par vidéoconférence).
Canadian Cattlemen's Association :
Ryder Lee, gestionnaire des relations fédérales-provinciales;
Dave Solverson, président (par vidéoconférence).
Canadian Canola Growers Association :
Jan Dyer, directrice des relations gouvernementales
Université de la Saskatchewan :
Richard S. Gray, professeur, Département de la politique, du commerce et de l'économie des ressources biologiques.
Le président prend la parole.
M. Banack, Mme Townsend et M. Prouse font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 6, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend.
M. Solverson, Mme Dyer et M. Gray font chacun une déclaration puis, avec M. Lee, répondent aux questions.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman