Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 23 - Procès-verbal du 3 février 2015
OTTAWA, le mardi 3 février 2015
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Enverga, Maltais, Moore, Ogilvie, Oh, Plett, Tardif et Unger (9).
Également présents : Aïcha Coulibaly et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice Tardif propose :
Que l'honorable sénateur Maltais soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
À 17 h 8, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'agriculture et d'agroalimentaire. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Western Canadian Wheat Growers' Association :
Jim Wickett, président.
Conseil canadien de l'horticulture :
Deb Hart, représentante du Sous-comité pour la pomme de terre de semence.
Canterra Seeds :
Erin Armstrong, directrice, Affaires industrielles et réglementaires.
Canadian Association of Agri-Retailers :
Delaney Ross Burtnack, présidente et chef de la direction (par vidéoconférence).
Partners in Innovation Coalition :
David Jones, membre.
Grain Farmers of Ontario :
Henry Van Akum, président.
Réseau pour une alimentation durable :
Diana Bronson, directrice exécutive;
Pat Mooney, membre.
À titre personnel :
Devlin Kuyek.
Syndicat national des cultivateurs :
Terry Boehm, président, Comité du commerce des semences (par vidéoconférence).
M. Wickett ainsi que Mmes Hart et Armstrong font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 7, la séance est suspendue.
À 18 h 13, la séance reprend.
Mme Ross Burtnack ainsi que MM. Jones et Van Akum font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 4, la séance reprend.
Mme Bronson ainsi que MM. Mooney, Kuyek et Boehm font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 20 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman