Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 27 - Procès-verbal du 5 mai 2015
OTTAWA, le mardi 5 mai 2015
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 40, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Beyak, Dagenais, Enverga, Maltais, Merchant, Mockler, Moore, Ogilvie, Oh et Tardif (11).
Également présents : Aïcha Coulibaly et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur l'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliments et de graines au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche de rapport intitulée L'importance de la santé des abeilles pour une production alimentaire durable au Canada soit adoptée telle que modifiée, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport en tenant compte des modifications apportées aujourd'hui.
À 18 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman