Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 1 - Procès-verbal du 21 novembre 2013

OTTAWA, le jeudi 21 novembre 2013
(3)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Frum, MacDonald, Massicotte, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston et Wallace (11).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur la teneur des éléments des Sections 7 et 14 de la Partie 3 du projet de loi C-4, Loi nº 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Agence canadienne de développement économique du Nord :

Patrick Borbey, président;

Kate Ledgerwood, directrice intérimaire des politiques, Bureau de gestion des projets du Nord.

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :

Peter Vician, sous-ministre de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement (par vidéoconférence).

Le président fait une déclaration.

M. Borbey fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 8 h 51, la séance est suspendue.

À 8 h 54, la séance reprend.

Le président fait une déclaration.

M. Vician fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 9 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon