Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mercredi 20 novembre 2013

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles à l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la première session de la quarante et unième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

2012-2013
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	7 420
SOUS-TOTAL	7 420
TOTAL	7 420 $

2. Relatif à son étude spéciale sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement), autorisée par le Sénat le jeudi 16 juin 2011 :

2011-2012
Dépenses générales	14 986 $
Activité 1 : Alta. et C.-B.	80 863
Activité 2 : Man. et Sask	69 586
Activité 3 : Washington	0
Activité 4 : Québec (Fonds d'urgence)	0
Dépenses des témoins	11 821
SOUS-TOTAL	177 256 $
2012-2013
Dépenses générales	62 230 $
Activité 1 : Québec	0
Activité 2 : Calgary	0
Activité 3 : Calgary	0
Dépenses des témoins	7 011
SOUS-TOTAL	69 241 $
TOTAL	246 497 $

3. Relatif à son étude spéciale sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada, autorisée par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012 :

2012-2013
Dépenses générales	766 $
Activité 1 : Hamilton et Sarnia	8 888
Activité 2 : Calgary	28 526
Dépenses des témoins	2 787
SOUS-TOTAL	40 967 $
2013-2014
Dépenses générales	11 987 $
Activité 1 : de 2012-13,	729
Hamiltonet Sarnia  (crédit aérien non utilisé)
Activité 2 : de 2012-13, Calgary	3 787
(crédit aérien non utilisé)
Activité 1 : Saint John, N.-B. et Halifax, N.-É.	31 628
Activité 2 : C.-B. et É.U.	46 203
(Seattle, Wash. et Valdez, AK)
Dépenses des témoins	5 550
SOUS-TOTAL	99 884 $
TOTAL	140 851 $

Outre les dépenses encourues dans le cadre de ses études ci-haut mentionnées, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 12 $.

Durant la session, le comité a tenu 82 réunions (153.5 heures), entendu 265 témoins et soumis 12 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 3 projets de loi (S-15, C-47 et C-370), et a reçu au total 9 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

RICHARD NEUFELD