Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Témoignages du 26 novembre 2013
OTTAWA, le mardi 26 novembre 2013
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, pour examiner un rapport préliminaire sur la teneur des éléments des sections 7 et 14 de la partie 3 du projet de loi C-4, Loi no deux portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.
Le sénateur Richard Neufeld (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Mon nom est Richard Neufeld. Je suis le président du comité et je représente la province de la Colombie-Britannique au Sénat. J'aimerais souhaiter la bienvenue aux honorables sénateurs et aux membres du public présents dans la salle et à ceux qui nous écoutent par l'entremise de la web émission.
Nous allons maintenant faire la présentation des sénateurs. Je vais commencer par le vice-président, le sénateur Grant Mitchell, de l'Alberta. Je demanderais aux autres sénateurs de se présenter.
Le sénateur Massicotte : Paul Massicotte, de Montréal.
Le sénateur Patterson : Dennis Patterson, du Nunavut.
Le sénateur Wallace : John Wallace, du Nouveau-Brunswick.
La sénatrice Ringuette : Pierrette Ringuette, du Nouveau-Brunswick.
Le sénateur MacDonald : Michael MacDonald, de la Nouvelle-Écosse.
Le sénateur Tannas : Scott Tannas, de l'Alberta.
La sénatrice Frum : Linda Frum, de l'Ontario.
La sénatrice Seidman : Judith Seidman, de Montréal, Québec.
Le sénateur Sibbeston : Nick Sibbeston, des Territoires du Nord-Ouest.
Le président : Merci. Nous sommes accompagnés aujourd'hui de Marc LeBlanc et de Sam Banks, de la Bibliothèque du Parlement, et de Lynn Gordon, notre greffière.
Le 5 novembre, notre comité fut un des six comités autorisés à examiner la teneur de certains éléments du projet de loi C-4 et de faire rapport au Sénat au plus tard le 29 novembre 2013. Pour notre comité, ces éléments sont la partie 3, section 7, qui porte sur la Réserve fédérale de charbon; et la partie 3, section 14, qui porte sur la Loi sur le Fonds relatif aux répercussions du projet gazier Mackenzie.
Honorables sénateurs, nous avons discuté du rapport préliminaire sur notre étude préliminaire, et j'aimerais qu'un sénateur propose la motion suivante :
Que le rapport, tel que modifié, soit adopté et que la présidence soit autorisée à présenter le rapport au Sénat le plus tôt possible.
Le sénateur Massicotte : Je propose la motion.
Le président : Plaît-il aux sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
(La séance est levée.)