Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 4 - Procès-verbal 28 janvier 2014
OTTAWA, le jeudi 30 janvier 2014
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Frum, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Seidman, Tannas et Wallace (10).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 décembre 2013, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-15, Loi remplaçant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest afin de mettre en œuvre certaines dispositions de l'Entente sur le transfert des responsabilités liées aux terres et aux ressources des Territoires du Nord-Ouest et modifiant ou abrogeant la Loi sur les terres territoriales, la Loi sur les eaux des Territoires du Nord- Ouest, la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, d'autres lois et certains décrets et règlements.
TÉMOINS :
Tlicho Government :
Eddie Erasmus, grand chef;
Bertha Rabesca Zoe, avocate.
Sahtu Secretariat Incorporated :
Ethel Blondin-Andrew, présidente;
Daryn R. Leas, conseiller juridique.
Gwich'in Tribal Council : (par vidéoconférence)
Robert Alexie, président;
Patrick Tomlinson, directeur, Relations intergouvernementales.
Le président prend la parole.
Mme Blondin-Andrew et le grand chef Erasmus font chacun une déclaration puis, avec Mme Rabesca Zoe et M. Leas, répondent aux questions.
À 9 h 7, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Alexie fait une déclaration puis, avec M. Tomlinson, répond aux questions.
À 10 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon