Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbal du 11 février 2014
OTTAWA, le mardi 11 février 2014
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Frum, MacDonald, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Seidman, Sibbeston et Wallace (10).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 décembre 2013, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-15, Loi remplaçant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest afin de mettre en œuvre certaines dispositions de l'Entente sur le transfert des responsabilités liées aux terres et aux ressources des Territoires du Nord-Ouest et modifiant ou abrogeant la Loi sur les terres territoriales, la Loi sur les eaux des Territoires du Nord- Ouest, la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, d'autres lois et certains décrets et règlements. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des producteurs pétroliers :
(par vidéoconférence)
Alex Ferguson, vice-président, Politique et Environnement;
Aaron Miller, gestionnaire, Nord du Canada.
Chambre de commerce des Territoires du Nord-Ouest :
Allen Stanzell, 1er vice-président.
La Chambre des mines du Nunavut et des Territoires du Nord-Ouest : (par vidéoconférence)
Tom Hoefer, directeur exécutif;
Mike Hardin, conseiller juridique.
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs :
Vida Ramin, directrice, Biens-fonds et réglementation.
Le président fait une déclaration.
MM. Ferguson et Miller font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 45, la séance est suspendue.
À 17 h 53, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Stanzell fait une déclaration, M. Miller et Mme Ramin font ensemble une déclaration, et tous les témoins répondent aux questions.
À 19 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon