Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbal du 6 mars 2014
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2014
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Frum, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Seidman, Tkachuk et Wallace (11).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 13 février 2014, le comité poursuit son étude de l'état actuel des centres d'appel unique qui permettent d'identifier les infrastructures souterraines essentielles au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Office national de l'énergie :
Gaétan Caron, président et premier dirigeant.
Le président ouvre la séance.
M. Caron fait un exposé et répond aux questions.
À 9 h 2, la séance est suspendue.
À 9 h 3, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse examiner le projet d'ordre du jour (travaux futurs), conformément à l'article 12-16(1) du Règlement.
À 9 h 15, la séance reprend en public pour étudier l'ébauche d'un budget :
Dépenses générales 13 500 $ Activité no 1 : Nunavut — Iqaluit et Rankin Inlet 124 107 Activité no 2 : Whitehorse et Yellowknife 130 624 TOTAL 268 231 $
Il a été convenu d'approuver le budget de l'étude spéciale (énergies dans les territoires du Nord) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2015.
Il est convenu d'autoriser le comité de direction à approuver la version finale.
Il est convenu d'autoriser le président à soumettre la demande au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 9 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon