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ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 9 - Procès-verbal du 27 mars 2014


OTTAWA, le jeudi 27 mars 2014
(18)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 46, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Frum, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Seidman et Wallace (10).

Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 13 février 2014, le comité poursuit son examen de l'état actuel des programmes de « centres d'appels uniques » qui permettent au Canada d'identifier les infrastructures souterraines essentielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Association canadienne de la construction :

Frank Zechner, représentant.

Le président ouvre la séance.

M. Zechner fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 9 h 41, le comité suspend ses travaux.

À 9 h 42, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 9 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon


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