Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbal du 1er avril 2014
OTTAWA, le mardi 1er avril 2014
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Day, Frum, MacDonald, Massicotte, Neufeld, Patterson, Seidman, Sibbeston et Wallace (11).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 13 février 2014, le comité poursuit son étude sur l'état actuel des programmes de « centres d'appels uniques » qui permettent, au Canada, d'identifier les infrastructures souterraines essentielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canadian One Call Centres Committee :
Sher Kirk, présidente.
Ontario One Call :
Lloyd Chiotti, directeur exécutif par intérim;
Ben Hamilton, conseiller spécial.
Le président fait une déclaration.
Mme Kirk et M. Chiotti font chacun un puis, avec M. Hamilton, répondent aux questions.
À 19 h 11, la séance est suspendue.
À 19 h 12, conformément à l'article 12-16(1), la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 18, la séance publique reprend pour étudier l'ébauche de budget suivante :
Dépenses générales 13 500 $ Activité 1 : Iqaluit, Kimmirut, Rankin Inlet, Yellowknife, Diavik, Wha Ti, Whitehorse 243 660 TOTAL 257 160 $
Le président fait une déclaration.
Il est convenu d'approuver le budget spécial révisé pour l'étude sur les énergies dans les territoires du Nord, pour l'année financière se terminant le 31 mars 2015; et
Que le président soit autorisé à en soumettre la demande au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 19 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon