Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 13 - Procès-verbal du 5 juin 2014

OTTAWA, le jeudi 5 juin 2014
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (10).

Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures.

TÉMOINS :

Office Canada—Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers :

Scott Tessier, président et premier dirigeant;

Susan Gover, avocate-conseil.

Office Canada—Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers :

Stuart Pinks, président-directeur général.

Nova Scotia Federation of Labour :

Kyle Buott, secrétaire-trésorier (par vidéoconférence).

Le président fait une déclaration.

M. Tessier et M. Pinks font chacun une déclaration puis, avec Mme Gover, répondent aux questions.

À 9 h 8, la séance est suspendue.

À 9 h 12, la séance reprend.

Le président fait une déclaration.

M. Buott fait une déclaration, puis répond aux questions

À 9 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon