Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbal du 18 septembre 2014
OTTAWA, le jeudi 18 septembre 2014
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Lang, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Seidman et Wallace (7).
Également présent : Marc LeBlanc, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2014, le comité entreprend son étude du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut.
COMPARAÎT :
L'honorable Bernard Valcourt, C.P., député, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Tara Shannon, directrice, Politiques en matière de ressources et de programmes, Affaires du Nord;
Janice Traynor, analyste principale, Environnement et ressources renouvelables, Affaires du Nord.
Ministère de la Justice Canada :
Tom Isaac, avocat-conseil principal.
Le président prend la parole.
L'honorable Bernard Valcourt, C.P., député, fait une déclaration puis, avec Mmes Shannon et Traynor, ainsi que M. Isaac, répond aux questions.
À 9 h 23, la séance est suspendue.
À 9 h 26, la séance reprend.
Le président prend la parole.
L'honorable sénateur Mitchell prend la parole et démissionne de son poste de vice-président du comité.
L'honorable sénateur Mitchell propose :
Que l'honorable sénateur Massicotte soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Jodi Turner