Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbal du 2 octobre 2014
OTTAWA, le jeudi 2 octobre 2014
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (10).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chambre des mines des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut :
Elizabeth Kingston, directrice générale;
Adam Chamberlain, directeur.
Association canadienne des producteurs pétroliers (par vidéoconférence) :
Alex Ferguson, vice-président, Politique et environnement;
Aaron Miller, gestionnaire, Nord du Canada.
Le président fait une déclaration.
Mme Kingston fait une déclaration puis, avec M. Chamberlain, répond aux questions.
À 8 h 54, la séance est suspendue.
À 8 h 59, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Ferguson et M. Miller font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon