Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbal du 6 novembre 2014
OTTAWA, le jeudi 6 novembre 2014
(40)
[Traduction]
Le Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Black, Macdonald, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (9).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 30 octobre 2014, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments des sections 3, 28 et 29 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Commission canadienne des affaires polaires : (par vidéoconférence)
David J. Scott, directeur exécutif;
David Hik, membre du conseil.
Chambre des mines du Nunavut et des Territoire-du-Nord-Ouest :
Elizabeth Kingston, directrice générale.
Municipalité de Cambridge Bay : (par vidéoconférence)
Jeannie Ehaloak, mairesse.
Le président ouvre la séance.
MM. Scott et Hik font un exposé, puis répondent aux questions.
À 8 h 57, la séance est suspendue.
À 9 heures, la séance reprend.
Le président prend la parole.
Mmes Kingston et Ehaloak font un exposé, puis répondent aux questions.
À 9 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon