On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite loi

• Fascicule n^o 20, le 29 mai (à huis clos), le 31 mai, le 5 juin et le 7 juin 2007
• Fascicule n^o 13, le 20 février et 22 février 2007
• Fascicule n^o 12, le 13 février et 15 février 2007
• Fascicule n^o 11, le 1^er février et le 8 février 2007
• Fascicule n^o 9, le 9 novembre, le 23 novembre et le 28 novmebre 2006
• Fascicule n^o 8, le 31 octobre et le 2 novmebre 2006
• Fascicule n^o 7, le 17 octobre, le 24 octobre et le 26 octobre 2006
• Fascicule n^o 6, le 3 octobre et le 5 octobre 2006
• Fascicule n^o 5, le 20 juin et le 22 juin 2006 (à huis clos)
• Fascicule n^o 4, le 13 juin et le 15 juin 2006
• Fascicule n^o 3, le 6 juin et le 8 juin 2006
• Fascicule n^o 2, le 16 mai et le 18 mai 2006 (à huis clos)

Le projet de loi S-209, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables

• Fascicule n^o 20, le 29 mai (à huis clos), le 31 mai, le 5 juin et le 7 juin 2007

Le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du parc de la Gatineau)

• Fascicule n^o 20, le 29 mai (à huis clos), le 31 mai, le 5 juin et le 7 juin 2007
• Fascicule n^o 15, le 22 mars, le 27 mars et le 29 mars 2007

Le projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto

• Fascicule n^o 19, le 15 mai 2007
• Fascicule n^o 18, le 8 mai et le 10 mai 2007
• Fascicule n^o 17, le 1^er mai et le 3 mai 2007
• Fascicule n^o 16, le 19 avril, le 24 avril et le 26 avril 2007

De nouvelles questions concernant le mandat du comité

• Fascicule n^o 14, le 27 février 2007
• Fascicule n^o 10, le 7 décembre, et 14 décembre 2006
• Fascicule n^o 6, le 3 octobre et le 5 octobre 2006
• Fascicule n^o 1, le 25 avril, le 27 avril (à huis clos) et le 2 mai 2006 (à huis clos)

Le projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

• Fascicule n^o 12, le 13 février et 15 février 2007
• Fascicule n^o 10, le 7 décembre et 14 décembre 2006
• Fascicule n^o 9, le 9 novembre, le 23 novembre et le 28 novmebre 2006

Réunion d'organisation et travaux futurs du comité

• Fascicule n^o 1, le 25 avril, le 27 avril (à huis clos) et le 2 mai 2006 (à huis clos)