Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 22 - Procès-verbal du 29 janvier 2015
OTTAWA, le jeudi 29 janvier 2015
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Verner, C.P., et White (11).
Également présent : Sam Banks, analyste, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 décembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 21 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association nucléaire canadienne :
John Barrett, président et premier dirigeant.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Paul Barnes, gestionnaire, Canada atlantique et Arctique.
Le président prend la parole.
M. Barrett fait un exposé et répond aux questions.
À 9 h 3, la séance est suspendue.
À 9 h 4, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Barnes fait un exposé et répond aux questions.
À 9 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon