Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 25 - Procès-verbal du 10 mars 2015
OTTAWA, le mardi 10 mars 2015
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Black, Eaton, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Seidman et Sibbeston (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 19 février 2015, le comité poursuit son étude du projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 24 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Municipalité régionale de York :
Ian Buchanan, gestionnaire, Services du patrimoine naturel et de la foresterie.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Éric Hébert-Daly, directeur;
Alison Woodley, directrice nationale, Programme des parcs.
Friends of the Rouge Watershed :
Jim Robb, directeur général.
Le président fait une déclaration.
DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS PERSONNELS
Conformément au paragraphe 12(1) du Code régissant l'éthique et les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration d'intérêts personnels est faite comme suit :
Par écrit, par l'honorable sénateur Enverga (projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge).
MM. Buchanan, Hébert-Daly et Robb font chacun une déclaration, puis, avec Mme Woodley, répondent aux questions.
À 18 h 49, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon