Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de
l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 26 mai 2015
Le jeudi 28 mai 2015
Fascicule nº 29
Première et deuxième réunions :
Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada
TÉMOINS
Le mardi 26 mai 2015
Ressources naturelles Canada :
Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;
Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;
Christine Siminowski, directrice, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;
Joseph McHattie, conseiller juridique.
Office national de l'énergie du Canada (par vidéoconférence) :
Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement;
Jonathan Timlin, directeur, Approches de réglementation.
Le jeudi 28 mai 2015
Syndicats des métiers de la construction du Canada :
Robert Blakely, officier d'opération du Canada.
Association canadienne de pipelines d'énergie : (par vidéoconférence)
Brenda Kenny, présidente-directrice générale;
Jim Donihee, chef de l'exploitation.
À titre personnel :
Martin Olszynski (par vidéoconférence).
Union des producteurs agricoles :
Martin Caron, deuxième vice-président général;
Stéphane Forest, avocat, Direction des affaires juridiques;
Isabelle Bouffard, coordonnatrice économie et commerce, Direction recherches et politiques agricoles.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 27 mai 2015).