Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD


Le mardi 26 mai 2015
Le jeudi 28 mai 2015

Fascicule nº 29

Première et deuxième réunions :

Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada


TÉMOINS

Le mardi 26 mai 2015

Ressources naturelles Canada :

Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;

Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;

Christine Siminowski, directrice, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;

Joseph McHattie, conseiller juridique.

Office national de l'énergie du Canada (par vidéoconférence) :

Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement;

Jonathan Timlin, directeur, Approches de réglementation.

Le jeudi 28 mai 2015

Syndicats des métiers de la construction du Canada :

Robert Blakely, officier d'opération du Canada.

Association canadienne de pipelines d'énergie : (par vidéoconférence)

Brenda Kenny, présidente-directrice générale;

Jim Donihee, chef de l'exploitation.

À titre personnel :

Martin Olszynski (par vidéoconférence).

Union des producteurs agricoles :

Martin Caron, deuxième vice-président général;

Stéphane Forest, avocat, Direction des affaires juridiques;

Isabelle Bouffard, coordonnatrice économie et commerce, Direction recherches et politiques agricoles.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte

et

Les honorables sénateurs :

Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 27 mai 2015).


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