Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 30 - Procès-verbal du 2 juin 2015
OTTAWA, le mardi 2 juin 2015
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 24, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ringuette et Seidman (8).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015, le comité poursuit son étude du projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 29 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Cameron Alexis, chef régional de l'Alberta;
Stuart Wuttke, avocat général.
Le président ouvre la séance.
M. Alexis fait une déclaration puis, avec M. Wuttke, répond aux questions.
À 18 h 9, la séance est suspendue.
À 18 h 12, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2014, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité continue son étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement de la réunion à huis clos, qu'un exemplaire en soit conservé dans le bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres (présents) et les analystes du comité, puis que l'enregistrement soit détruit par la greffière dès qu'elle en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Après débat, il est convenu :
Que le comité adopte le projet de rapport;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à réviser le texte du rapport, sans en altérer le fond, et à en approuver la version définitive;
Que le président du comité soit autorisé à déposer le rapport au Sénat le plus tôt possible.
À 18 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon