Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 2 - Procès-verbal du 27 novembre 2013
OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2013
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs, Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Seth et Smith (Saurel) (11).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 7 novembre 2013, le comité amorce son étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Michael Wernick, sous-minsitre;
Susan McGowan, dirigeante principale des finances.
Sécurité publique du Canada :
Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion ministérielle;
Shawn Tupper, sous-ministre adjoint, Gestion des urgences et des opérations régionales;
Dave Neville, directeur principal, Programmes d'aide financière, Gestion des urgences et des opérations régionales.
Infrastructure Canada :
Yazmine Laroche, sous-ministre déléguée, Transports, Infrastructure et Collectivités;;
Su Dazé, sous-ministre adjointe, Services ministériels;
Natasha Rascanin, sous-ministre adjointe, Opérations des programmes.
Ministère de la Défense nationale, Canada :
Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services du ministère;
Lieutenant-général Guy Thibault, vice-chef d'état-major de la Défense;
Contre-amiral Patrick Finn, chef d'état-major, Groupes des matériels.
M. Wernick fait une déclaration puis, avec Mme MacGowan, répond aux questions.
M. Perlman fait une déclaration puis, avec M. Tupper et M. Neville, répond aux questions.
À 19 h 49, la séance reprend.
À 19 h 55, la séance reprend.
Mme Laroche fait une déclararion puis, avec Mme Dazé et Mme Rascanin, répond aux questions.
M. Lindsey, le lieutenant-général Thibault et le contre-amiral Finn répondent aux questions.
À 21 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner