Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 3 - Procès-verbal du 3 décembre 2013
OTTAWA, le mardi 3 décembre 2013
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Eaton, Rivard et Smith (Saurel) (8).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant des finances;
Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances;
Brigitte Fortin, sous-ministre adjointe, Comptabilité, gestion bancaire et rémunération.
M. Tibbetts fait un exposé puis, avec M. Roy, répond aux questions.
M. Lakroni fait un exposé puis, avec Mme Fortin, répond aux questions.
À 11 h 13, la séance est suspendue.
À 11 h 14, la séance reprend.
Le comité discute de ses travaux futurs.
À 11 h 20, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner