Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 6 - Procès-verbal du 11 février 2014
OTTAWA, le mardi 11 février 2014
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (Saurel) (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Eaton, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Seth et Smith (Saurel) (9).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada :
Nadir Patel, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Planification ministérielle, finances et technologies de l'information;
Arun Thangaraj, directeur général, Direction générale de la gestion et de la planification des ressources financières.
Emploi et Développement social Canada :
Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances;
Catherine Demers, directrice exécutive, Gestion des partenariats fédéral, provincial, territorial, Programmes d'emploi et partenariats, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Brian Naish, chef des finances;
Debra Darke, vice-présidente intérimaire, Activités régionales et aide au logement.
M. Patel, M. Naish et M. Séguin font chacun un exposé, puis, avec M. Thangaraj, Mme Darke, M. Paquette et Mme Demers, répondent aux questions.
À 11 h 36, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner