Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 7 - Procès-verbal du 26 février 2014
OTTAWA, le mercredi 26 février 2014
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Eaton, Day, Gerstein, Mockler, Seth et Smith (Saurel) (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Desraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité entreprend son étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;
Darryl Sprecher, directeur, Portefeuille de gestion des dépenses.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Pamela D'Éon, chef des finances par intérim;
Janet King, sous-ministre adjointe, Affaires du Nord;
Serge Beaudoin, directeur général, Direction générale des opérations sectorielles;
Paul Schauerte, chef principal en matière de politiques, Développement des programmes et de partenariats régionaux.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances et de l'administration;
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers.
M. Matthews fait une déclaration puis, avec Mme Santiago et M. Sprecher, répond aux questions.
À 19 h 55, la séance est suspendue.
À 19 h 59, la séance reprend.
Mme D'Eon fait une déclaration puis, avec Mme King et MM. Beaudoin et Schauerte, répond aux questions.
M. Lakroni fait une déclaration puis, avec M. Mongeau, répond aux questions.
À 20 h 56, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner