Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 8 - Procès-verbal du 6 mars 2014
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2014
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Rivard, Seth et Smith (Saurel) (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2014, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Hélène Laurendeau, sous-ministre déléguée;
Pamela D'Eon, chef des finances par intérim;
Scott Stevenson, sous-ministre adjoint principal, Secteur des opérations régionales.
Infrastructure Canada :
Yazmine Laroche, sous-ministre déléguée, Transports, infrastructure et collectivités;
Su Dazé, sous-ministre adjointe, Services ministériels;
Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications;
Natasha Rascanin, sous-ministre adjointe, Opérations des programmes.
Agence du revenu du Canada :
Brian Pagan, sous-commissaire adjoint, Direction générale des finances et de l'administration et contrôleur de l'agence;
Catherine Bennett, sous-commissaire, Direction générale de la stratégie et de l'intégration;
Dave Bennett, sous-commissaire, Direction générale des services de cotisation et de prestations.
M. Stevenson fait un exposé puis, avec Mmes Laurendeau et D'Eon, répond aux questions.
À 14 h 48, la séance est suspendue.
À 14 h 54, la séance reprend.
Mme Laroche et M. Pagan font chacun une déclaration puis, avec Mme Dazé, M. Moore, Mme Rascanin, Mme Bennett et M. Bennett, répondent aux questions.
À 16 h 9, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner