Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 13 - Procès-verbal du 27 mai 2014 - matin

OTTAWA, le mardi 27 mai 2014
(44)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Callbeck, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard et Smith (Saurel) (10).

Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mark Palmer, greffier à la procédure, Direction des comités.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mai 2014, le comité entreprend son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2014-2015 pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015.

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Jean-Frédéric Lafaille, directeur général, Restructuration d'EACL;

David McCauley, directeur, Division de l'uranium et des déchets, Direction des ressources en électricité, Secteur de l'énergie.

Énergie atomique du Canada limitée :

Robert Walker, président-directeur général;

Steve Halpenny, vice-président, Finances et dirigeant principal des finances.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;

George Samiotis, directeur.

M. Lafaille et M. Walker font chacun un exposé puis, avec M. McCauley et M. Halpenny, répondent aux questions.

À 10 h 45, la séance est suspendue.

À 10 h 48, la séance reprend.

M. Matthews fait un exposé puis, avec Mme Santiago et M. Samiotis, répond aux questions.

À 11 h 40, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner