Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 18 - Procès-verbal du 8 octobre 2014
OTTAWA, le mercredi 8 octobre 2014
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wells (9).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2014, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence de la santé publique du Canada :
Kim Elmslie, sous-ministre adjointe, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques;
Dre Theresa Tam, chef de la direction générale, Direction générale de l'infrastructure de sécurité sanitaire;
Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances.
Service correctionnel du Canada :
Don Head, commissaire;
Liette Dumas-Sluyter, commissaire adjointe, Services corporatifs, et DPF.
Anciens Combattants Canada :
Bernard Butler, sous-ministre adjoint par intérim, Politiques, Commémoration et Communications;
Maureen Sinnott, directrice générale, Finances, et dirigeante principale des finances par intérim.
Mme Tam, M. Head et Mme Sinnott font chacun une déclaration puis, avec Mme Elmslie, M. Beaudoin, Mme Dumas-Sluyter et de M. Butler, répondent aux questions.
À 20 h 28, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner