Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 27 - Procès-verbal du 24 février 2015
OTTAWA, le mardi 24 février 2015
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Rivard, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tkachuk et Wallace (10).
Également présents : Raphaëlle Deraspe et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 février 2015, le comité entreprend son étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;
Darryl Sprecher, directeur principal, Secteur de la gestion des dépenses.
Emploi et Développement social Canada :
Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances;
Alexis Conrad, directeur général, Programme des travailleurs étrangers temporaires, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Dominique La Salle, directeur général, Secrétariat des politiques sur les aînés et les pensions;
Gail Johnson, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage.
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère;
Major-général John Madower, chef de programme;
Edison Stewart, sous-ministre adjoint, Affaires publiques;
Jaime Pitfield, sous-ministre adjoint, Infrastructure et environnement.
M. Pagan fait une déclaration puis, avec Mme Santiago et M. Sprecher, répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
M. Séguin fait une déclaration puis, avec Mme Johnson, M. La Salle et M. Conrad, répond aux questions.
M. Rochette fait une déclaration puis, avec le major-général Madower, M. Stewart et M. Pitfield, répond aux questions.
À 11 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner