Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 21 avril 2015
Le mardi 5 mai 2015
Le mercredi 6 mai 2015
Fascicule nº 30
Quatrième, cinquième et sixième réunions :
Dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016
TÉMOINS
Le mardi 21 avril 2015
Emploi et Développement social Canada :
Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances;
Michel Racine, directeur principal, Planification et gestion des dépenses;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi.
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Finances et services du Ministère;
Patrick Finn, sous-ministre adjoint, Groupe des matériels;
Jaime Pitfield, sous-ministre adjoint, Infrastructure et environnement;
Major-général John Madower, chef de programme.
Le mardi 5 mai 2015
Industrie Canada :
David Enns, dirigeant principal des finances;
Mitch Davies, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique;
Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Secteur science et innovation.
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada :
Brent Herbert-Copley, vice-président exécutif.
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada :
Alfred Tsang, dirigeant principal des finances et vice-président, Direction des services administratifs communs;
Janet Walden, chef des opérations.
Le mercredi 6 mai 2015
Office national du film du Canada :
Claude Joli-Coeur, commissaire du gouvernement à la cinématographie et président de l'Office national du film du Canada, Bureau du commissaire;
Marina Darveau, directrice, Finances.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
John Traversy, secrétaire général;
Jim Stefanik, directeur général des finances.
Ministère du Patrimoine canadien :
Patrick Borbey, sous-ministre délégué;
Andrew Francis, dirigeant principal des finances.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Larry W. Smith
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, *Cowan (ou Fraser), Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 21 avril 2105).
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 21 avril 2015).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 2 avril 2015).
L'honorable sénateur Massicotte a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 2 avril 2015).