Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 31 - Procès-verbal du 12 mai 2015
OTTAWA, le mardi 12 mai 2015
(90)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Rivard, Smith (Saurel) et Wallace (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 2015, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 28 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Téléfilm Canada :
Carolle Brabant, directrice générale (par vidéoconférence);
Denis Pion, directeur, Administration et Services d'entreprises (par vidéoconférence).
Musée canadien de l'histoire :
Mark O'Neill, président et directeur général;
David Loye, directeur administratif et vice-président principal.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Paul Thoppil, dirigeant principal des finances;
Scott Stevenson, sous-ministre adjoint principal, Secteur des opérations régionales;
Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord.
M. O'Neill fait une déclaration puis, avec M. Loye, répond aux questions.
Mme Brabant fait une déclaration puis, avec M. Pion, répond aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
M. Thoppil fait une déclaration puis, avec MM. Stevenson et Van Dine, répond aux questions.
À 11 h 34, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner