Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 5 mars 2014
Le jeudi 6 mars 2014
Fascicule no 8
Dixième et onzième réunions concernant :
L'étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada
et
Première réunion concernant :
L'étude sur l'incidence croissante de l'obésité au Canada
TÉMOINS
Le mercredi 5 mars 2014
Gendarmerie royale du Canada :
Mike Cabana, sous-commissaire, Police fédérale.
Agence des services frontaliers du Canada :
Martin Bolduc, vice-président, Opérations.
À titre personnel :
Amir Attaran, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit, santé de la population et politique du développement mondial, Université d'Ottawa.
Le jeudi 6 mars 2014
Association canadienne du médicament générique :
Jody Cox, vice-présidente, Affaires fédérales et internationales;
Dr Colin D'Cunha, directeur, Affaires médicales mondiales, Apotex Inc.
Rx&D :
Walter Robinson, vice-président, Affaires gouvernementales;
Jared Rhines, vice-président, Affaires scientifiques et stratégiques.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, *Cowan (ou Fraser), Dyck, Eaton, Enverga, Munson, Nancy Ruth, Segal, Seidman, Seth, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 5 mars 2014).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 27 février 2014).
L'honorable sénatrice Seth a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 27 février 2014).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 27 février 2014).