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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie

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41-2 41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015)
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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE

Le jeudi 20 novembre 2014
Le mercredi 26 novembre 2014 (à huis clos)
Le mercredi 3 décembre 2014
Le mercredi 10 décembre 2014

Fascicule nº 24

Troisième et quatrième (dernière) réunions :
Teneur des éléments des sections 5, 7, 17, 20 et 24 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures

et

Première et deuxième (dernière) réunions :
Projet de loi C-442, Loi concernant le cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme

Y COMPRIS :
LE SEIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Teneur des éléments des sections 5, 7, 17, 20 et 24 de la partie 4 du projet de loi C-43)
LE DIX-SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Projet de loi C-442)

TÉMOINS :

Le jeudi 20 novembre 2014

Citoyenneté et Immigration Canada :

Robert Judge, directeur, Politiques et programmes à l'intention des résidents temporaires.

Emploi et Développement social Canada :

Alexis Conrad, directeur général, Programme des travailleurs étrangers temporaires, Direction générale des compétences et de l'emploi;

Colin Spencer James, directeur, Politiques et conception de programme, Programme des travailleurs étrangers temporaires, Direction générale des compétences et de l'emploi.

Association du Barreau canadien :

Gordon Maynard, président sortant, Section nationale du droit de l'immigration.

Restaurants Canada :

Joyce Reynolds, vice-présidente exécutive, Affaires gouvernementales.

Le mercredi 3 décembre 2014

Elizabeth May, députée, Saanich—Gulf Islands, marraine du projet de loi.

Association canadienne de la maladie de Lyme :

Jim Wilson, président et fondateur.

Association pour la microbiologie médicale et l'infectiologie Canada :

Dr Daniel Gregson, président;

Dr William Bowie, professeur de médecine, Division des maladies infectieuses, Département de médecine, Université de la Colombie-Britannique.

Le mercredi 10 décembre 2014

Instituts de recherche en santé du Canada :

Dr Marc Ouellette, directeur scientifique, Institut des maladies infectieuses et immunitaires (par vidéoconférence).

Agence de la santé publique du Canada :

Steven Sternthal, directeur général, Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique;

Robbin Lindsay, chef, Études sur le terrain, Division des services zoonoses et pathogènes spéciaux, Laboratoire national de microbiologie.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

*Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, Cordy, *Cowan (ou Fraser), Enverga, Merchant , Nancy Ruth, Seidman, Seth, Stewart Olsen, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 20 novembre 2014).

L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 19 novembre 2014).

L'honorable sénateur Wallace a été ajouté à la liste des membres du comité (le 10 novembre 2014).

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