Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 11 - Procès-verbal du 6 mai 2015
OTTAWA, le mercredi 6 mai 2015
(27)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Day, Lang, Mitchell et White (5).
Également présents : Martin Auger et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, et délégué le lundi 28 avril 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints les membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Daniel Dubeau, sous-commissaire, dirigeant principal des Ressources humaines;
Gilles Moreau, commissaire adjoint, assistant dirigeant principal des RH et directeur général, Programmes et services relatifs à l'effectif des RH;
Sylvie Châteauvert, directrice générale, Direction générale de la santé et sécurité au travail.
Programme des représentants des relations fonctionnelles à la GRC :
Sergent d'état-major Abe Townsend, exécutif national;
Sergent Brian Sauvé, représentant des relations fonctionnelles et président du comité RRF santé et sécurité au travail.
Le président prend la parole.
M. Dubeau, le sergent d'état-major Townsend et le sergent Sauvé font chacun un exposé puis, avec M. Moreau et Mme Châteauvert, répondent aux questions.
À 13 h 16, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson