Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable A. RAYNELL ANDREYCHUK
Le mercredi 23 mai 2018
Le mercredi 30 mai 2018
Le jeudi 31 mai 2018
Fascicule nº 47
Quatorzième, quinzième et seizième réunions :
Étude sur l'impact de la culture et des arts canadiens sur la politique étrangère et la diplomatie du Canada
ainsi que leur utilisation dans ces domaines, et d'autres questions connexes
Troisième réunion :
Teneur des éléments de la section 8 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
Y COMPRIS :
LE DIX-HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La teneur des éléments de la section 8 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures)
- Procès-verbal du 23 mai 2018
- Procès-verbal du 30 mai 2018
- Procès-verbal du 31 mai 2018
- Dix-huitième rapport
- Témoignages du 23 mai 2018
- Témoignages du 30 mai 2018
- Témoignages du 31 mai 2018
TÉMOINS
Le mercredi 23 mai 2018
ArtExpert.ca :
Louise Jeanne Poulin, présidente.
Association canadienne des éditeurs de musique :
Margaret McGuffin, directrice générale.
Le mercredi 30 mai 2018
À titre personnel :
Nicholas Cull, professeur, Annenberg School for Communication, University of Southern California.
Le jeudi 31 mai 2018
À titre personnel :
Jana Sterbak, artiste, Sculptures conceptuelles. (Par vidéoconférence)
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable A. Raynell Andreychuk
Vice-présidente : L'honorable Anne C. Cools
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Bovey, Cordy, Cormier, Dawson, *Day (ou Mercer), Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), MacDonald, Massicotte, Ngo, Oh, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 24 mai 2018).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 15 mai 2018).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 15 mai 2018).