Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 1 - Témoignages du 10 décembre 2015
OTTAWA, le jeudi 10 décembre 2015
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 heures, conformément aux articles 12 et 13 du Règlement du Sénat, pour organiser ses activités.
[Traduction]
Mark Palmer, greffier du comité : Mesdames et messieurs, en ma qualité de greffier de votre comité, il m'appartient de procéder à une élection pour pourvoir au poste du président.
[Français]
Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Le sénateur Patterson : Je propose la sénatrice Lillian Dyck pour ce poste.
M. Palmer : Vous plaît-il, mesdames et messieurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
M. Palmer : Très bien. J'invite l'honorable sénatrice Dyck à occuper le fauteuil.
La sénatrice Lillian Eva Dyck (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Merci beaucoup.
Je propose l'honorable sénateur Patterson pour le poste de vice-président du comité.
Des voix : D'accord.
La présidente : Nous devons examiner un certain nombre de motions. Pour alléger le processus, puis-je simplement proposer chacune d'entre elles sans la lire si ce n'est son numéro que vous verrez dans la liste que vous avez?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion no 3 — dois-je demander que quelqu'un la propose?
M. Palmer : Oui.
La présidente : Quelqu'un peut-il la proposer? C'est fait, par le sénateur Patterson.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Adopté.
Motion no 4 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Tannas.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 5 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Plett.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 6 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Tannas.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 7 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Plett.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 8 : Quelqu'un peut-il la proposer? La sénatrice Beyak.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Motion no 9 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Patterson.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 10 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Tannas.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 11.
Le sénateur Plett : Je la propose.
La présidente : Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Motion no 12 : Quelqu'un peut-il la proposer? Le sénateur Patterson. Êtes-vous d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Questions diverses : le sénateur Patterson.
Le sénateur Patterson : Madame la présidente, la plupart d'entre nous ici avons participé à l'étude du comité sur le logement dans les réserves des Premières Nations. Si cela est recevable, je voudrais proposer que le comité recommande au Sénat de demander au gouvernement une réponse à notre rapport.
La présidente : Apparemment nous pourrons le faire demain, avec la permission du Sénat, ou à notre retour.
Le sénateur Patterson : Je voudrais ajouter à ma motion que nous demandons la permission du Sénat d'obtenir l'approbation du Sénat à notre séance de demain.
La présidente : D'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Adopté.
Le sénateur Patterson : Merci.
(La séance est levée.)