Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 2 février 2016
OTTAWA, le mardi 2 février 2016
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Patterson, Raine, Sibbeston et Tannas (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure élabore un plan de travail détaillé pour la période allant jusqu'au 30 juin 2016, plan qui doit comprendre la proposition de mener une étude sur le logement dans le Nord et les questions spéciales ciblées, et qu'il présente ce plan au comité.
À 10 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer