Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 8 mars 2016
OTTAWA, le mardi 8 mars 2016
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Patterson, Raine, Sibbeston et Tannas (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 février 2016, le comité poursuit son étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Organisation des affaires du Nord;
Allan MacDonald, directeur général, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtone;
Elizabeth Logue, directrice, Direction des relations avec les Inuits, Organisation des affaires du Nord.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Charles MacArthur, premier vice-président, Activités régionales et aide au logement;
Duncan Hill, gestionnaire, Recherche sur les besoins en matière de logement;
Luisa Atkinson, directrice, Logement des Premières Nations.
Le vice-président fait une déclaration.
MM. MacArthur et Van Dine font chacun une déclaration puis, avec MM. Hill et MacDonald, ainsi que Mmes Logue et Atkinson, répondent aux questions.
À 11 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer