Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule n^o 5 - Procès-verbal du 13 avril 2016

OTTAWA, le mercredi 13 avril 2016
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 51, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Moore, Patterson et Raine (4).

Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 février 2016, le comité poursuit son étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 3 des délibérations du comité.)

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.

Conformément à l'article 12-16(1)d), du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 20 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Mark Palmer