Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 7 - Procès-verbal du 10 mai 2016
OTTAWA, le mardi 10 mai 2016
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Moore, Oh, Patterson et Raine (6).
Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 février 2016, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ville d'Iqaluit :
Madeleine Redfern, maire.
Le Groupe parlementaire :
Michael Dyment, PDG de LTAA;
Marc Bourret, président de LTAA;
Patrick Gagnon, associé principal du Groupe parlementaire.
La présidente fait une déclaration.
Mme Redfern fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 39, la séance reprend.
M. Dyment fait une déclaration puis, avec MM. Bourret et Gagnon, répond aux questions.
À 11 , le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer