Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 13 - Procès-verbal du 15 novembre 2016
OTTAWA, le mardi 15 novembre 2016
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 6, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Meredith, Moore, Raine et Sinclair (8).
Également présente : Brittany Collier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
À 10 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer