Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 16 - Procès-verbal du 8 février 2017
OTTAWA, le mercredi 8 février 2017
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boniface, Christmas, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Mégie, Oh, Pate, Raine, Sinclair, Tannas et Watt (13).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Martin (1).
Également présente : Brittany Collier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis.
TÉMOINS :
À titre personnel :
John Borrows, MSRC, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit autochtone, Université de Victoria (par vidéoconférence);
James Tully, MSRC, professeur émérite de sciences politiques, de droit, de gouvernance autochtone et de philosophie, Université de Victoria (par vidéoconférence);
Michael Asch, professeur, Département d'anthropologie, Université de Victoria (par vidéoconférence);
Joshua Nichols, Faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).
MM. Borrows, Tully et Asch font chacun une déclaration puis, avec M. Nichols, répondent aux questions.
À 20 h 5, la séance est suspendue.
À 20 h 13, la séance reprend.
MM. Borrows, Tully, Asch et Nichols continuent de répondre aux questions.
À 20 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer