Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 29 - Procès-verbal du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dyck, Lovelace Nicholas, McPhedran, Pate, Patterson, Raine et Tannas (8).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Geneviève Guindon, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le greffier du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Patterson propose :
Que l'honorable sénatrice Dyck soit élue présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente prend la parole.
L'honorable sénatrice Lovelace Nicholas propose :
Que l'honorable sénateur Tannas soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tannas propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidente, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer