Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 30 - Procès-verbal du 13 décembre 2017 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 13 décembre 2017
(68)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 44, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Brazeau, Doyle, Dyck, Lovelace Nicholas, McPhedran, Pate, Patterson, Raine et Tannas (10).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Geneviève Guindon, agente de communications, Direction des Communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
La présidente ouvre la séance.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette la transcription et l'enregistrement des parties à huis clos de la réunion d'aujourd'hui, qu'une copie soit conservée dans le bureau du greffier du comité pour que les membres puissent la consulter ainsi que les analystes du comité;
Que la transcription soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer