Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 31 - Procès-verbal du 6 février 2018
OTTAWA, le mardi 6 février 2018
(70)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 9, dans la salle 160-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Christmas, Doyle, Dyck, McPhedran, Pate, Patterson, Raine et Tannas (9).
Également présents : Brittany Collier et Michael Chalupovitsch, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Michael Ferguson, vérificateur général du Canada;
Joe Martire, directeur principal;
Glenn Wheeler, directeur principal;
James McKenzie, directeur principal.
La présidente prend la parole.
Le comité examine l'ébauche d'une demande de budget pour étude spéciale visant des audiences publiques et une mission d'étude à Winnipeg, Buffalo Lake, Prince Albert, Île-à-la-Crosse, Siksika et Calgary, dans le cadre de l'étude du comité sur la nouvelle relation entre la Couronne et les peuples autochtones.
Il est convenu d'approuver la demande de budget pour étude spéciale, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018, telle que modifiée, d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à en approuver la version définitive et de confier à la présidente le soin de soumettre cette demande au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
DÉPENSES GÉNÉRALES
Activité 1 : Winnipeg, Prince Albert, Île-à-la-Crosse, Buffalo Lake, Siksika, Calgary 216 978 $ TOTAL 216 978 $
M. Ferguson fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Martire, Wheeler et McKenzie, répond aux questions.
À 11 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer