Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 39 - Procès-verbal du 30 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 30 mai 2018
(86)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Doyle, Dyck, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (8).
Également présents : Brittany Collier et Michael Chalupovitsch, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord.
TÉMOINS :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Martin Reiher, sous-ministre adjoint, Secteur de résolution et des affaires individuelles;
Eric Guimond, directeur principal par intérim, Nouvelles offres de service, Secteur de résolution et des affaires individuelles;
Karl Jacques, avocat principal, Opérations et programmes, Services juridiques.
La présidente prend la parole.
La ministre fait une déclaration puis, avec M. Reiher, répond aux questions.
À 19 h 32, la séance est suspendue.
À 19 h 36, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
À 19 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer