Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 42 - Procès-verbal du 19 septembre 2018
OTTAWA, le mercredi 19 septembre 2018
(92)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boyer, Christmas, Doyle, Dyck, McCallum, Pate et Tannas (7).
Également présents : Brittany Collier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription non révisée soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité et que le document soit détruit par la greffière après qu'elle en ait obtenu l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
À 19 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille Aubé