Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 43 - Procès-verbal du 3 octobre 2018
OTTAWA, le mercredi 3 octobre 2018
(94)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boyer, Christmas, Doyle, Dyck, Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Patterson et Tannas (9).
Également présente : Brittany Collier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 octobre 2018, le comité entame son étude de la réponse du gouvernement au onzième rapport du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, intitulé La teneur du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois, dans la mesure où il concerne les peuples autochtones du Canada, déposé au Sénat le 1er mai 2018. (La réponse du gouvernement a été déposée auprès du greffier du Sénat le vendredi 28 septembre 2018.)
COMPARAISSENT :
L'honorable Jane Philpott, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones;
L'honorable Bill Blair, C.P., député, ministre de la Sécurité frontalière et de la Réduction du crime organisé.
TÉMOINS :
Santé Canada :
Eric Costen, directeur général, Secrétariat de la légalisation et de la réglementation du cannabis.
Ministère des Services aux Autochtones Canada :
Dr Tom Wong, médecin en chef de la santé publique et directeur exécutif, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits.
La présidente prend la parole.
La ministre des Services aux Autochtones et le ministre de la Sécurité frontalière et de la Réduction du crime organisé font chacun une déclaration et, avec M. Costen, répondent aux questions.
À 19 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé