Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 23 octobre 2018
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2018
(96)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (9).
Également présentes : Brittany Collier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil de gestion financière des Premières Nations :
Harold Calla, président exécutif;
Mark Podlasly, directeur de la Gouvernance;
Dana Soonias, directeur du conseil d'administration.
Commission de la fiscalité des Premières Nations :
C.T. (Manny) Jules, commissaire en chef.
La présidente ouvre la séance.
M. Calla et M. Podlasly font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 3, la séance est suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
M. Jules fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé