Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 46 - Procès-verbal du 21 novembre 2018
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2018
(101)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 160-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lilian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (9).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 novembre 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 11, 12 et 19 de la partie 4 du projet de loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Centre de ressources sur la gestion des terres des Premières Nations :
William McCue, membre, Conseil consultatif des terres;
Steven Aronson, conseiller juridique;
Meko Nicholas, directeur général.
Treaty Land Entitlement Committee of Manitoba Inc. :
Chef Nelson Genaille, nation crie de Sapotaweyak, Manitoba (par vidéoconférence);
Chris Henderson, directeur général (par vidéoconférence).
Nation crie d'Opaskwayak :
Edith Spence, gestionnaire, Division des terres.
La présidente ouvre la séance.
Le chef Genaille, M. Grant et Mme Spence font chacun une déclaration puis, avec MM. Henderson, Aronson et Nicholas, répondent aux questions.
À 20 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé