Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 48 - Procès-verbal du 11 décembre 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le mardi 11 décembre 2018
(105)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 3, dans la pièce 160- S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, Francis, LaBoucane-Benson, McCallum et Pate (9).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l'enregistrement et la transcription de la réunion à huis clos, qu'une copie de la transcription soit conservée au bureau de la greffière pour consultation et qu'elle soit détruite à la fin de la session parlementaire.
Le comité entreprend son examen d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé